Charte

CHARTE/ENGAGEMENT

-o-o-o-

ASSOCIATION

« ALANGAR LE LIVRE DE VIE »

ENGAGEMENT RELATIF A LA CREATION ET A LA MISE A DISPOSITION DU PUBLIC D'UN OUVAGE ET DE SON CONTENU

     Je soussigné  ..................................................................................................................................................

     Auteur du « Petit Livre de Vie » intitulé …........................................................................................................................

     1/ mis à la disposition du public pour lecture libre sur différents sites dont celui de l'association « AlanGar-Le Livre de Vie » ;

     2/ mis en vente - à ma demande – par l'association « AlanGar-Le Livre de Vie » sur le ou les sites de vente en lignes dont les coordonnées sont les suivantes :

….........................................................................................................................................

….........................................................................................................................................

     Certifie que :

     1/ Mon livre ne contient pas d'images ou de photos de personnes reconnaissables (ou alors j'ai les autorisations nécessaires) ;

     2/ Je suis l'auteur de l'oeuvre et le propriétaire de tous les éléments artistiques qui peuvent y être représentés ;

     3/ Mon livre ne contient pas de marques ou d'éléments protégés par les lois sur la propriété industrielle ou intellectuelle ;

     4/ Mon livre ne contient pas d'éléments pornographique violent, raciste ou xénophobe ;

     5/ Mon livre ne porte aucune atteinte à la vie privée de quinconque viendrait à se reconnaître dans les textes de mon ouvrage (ou alors j'ai les autorisations de la - ou des - personnes concernées si elles sont encore en vie).

     En outre,

     Je dégage l'association « AlanGar-Le Livre de Vie », et notamment son Président : Alain GAROT, de toute responsabilité en cas d'éventuels litiges relatifs à la publication de mon ouvrage.

     Au cas où l'association « AlanGar-Le Livre de Vie », engagerait des frais particuliers concernant cet ouvrage :

     - Frais éventuels d'acquisition d'un ou de plusieurs exemplaires du livre pour relecture avant diffusion ;

     - Frais éventuels d'acquisition d'un exemplaire et d'envoi à la BNF ;

     - Autres frais divers ;

je m'engage à les rembourser dans les meilleurs délais à l'association - par chèque à l'ordre de son Président -.

     Fait à …...................................................................................................

     Le …........................................................................................................

pour servir et valoir ce que de droit.

     Signature de l'auteur(e) précédée de la mention « lu et approuvé »