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ASSOCIATION
« ALANGAR LE LIVRE DE VIE »
ENGAGEMENT RELATIF A LA CREATION ET A LA MISE A DISPOSITION DU PUBLIC D'UN OUVAGE ET DE SON CONTENU
Je soussigné ..................................................................................................................................................
Auteur du « Petit Livre de Vie » intitulé …........................................................................................................................
1/ mis à la disposition du public pour lecture libre sur différents sites dont celui de l'association « AlanGar-Le Livre de Vie » ;
2/ mis en vente - à ma demande – par l'association « AlanGar-Le Livre de Vie » sur le ou les sites de vente en lignes dont les coordonnées sont les suivantes :
….........................................................................................................................................
….........................................................................................................................................
Certifie que :
1/ Mon livre ne contient pas d'images ou de photos de personnes reconnaissables (ou alors j'ai les autorisations nécessaires) ;
2/ Je suis l'auteur de l'oeuvre et le propriétaire de tous les éléments artistiques qui peuvent y être représentés ;
3/ Mon livre ne contient pas de marques ou d'éléments protégés par les lois sur la propriété industrielle ou intellectuelle ;
4/ Mon livre ne contient pas d'éléments pornographique violent, raciste ou xénophobe ;
5/ Mon livre ne porte aucune atteinte à la vie privée de quinconque viendrait à se reconnaître dans les textes de mon ouvrage (ou alors j'ai les autorisations de la - ou des - personnes concernées si elles sont encore en vie).
En outre,
Je dégage l'association « AlanGar-Le Livre de Vie », et notamment son Président : Alain GAROT, de toute responsabilité en cas d'éventuels litiges relatifs à la publication de mon ouvrage.
Au cas où l'association « AlanGar-Le Livre de Vie », engagerait des frais particuliers concernant cet ouvrage :
- Frais éventuels d'acquisition d'un ou de plusieurs exemplaires du livre pour relecture avant diffusion ;
- Frais éventuels d'acquisition d'un exemplaire et d'envoi à la BNF ;
- Autres frais divers ;
je m'engage à les rembourser dans les meilleurs délais à l'association - par chèque à l'ordre de son Président -.
Fait à …...................................................................................................
Le …........................................................................................................
pour servir et valoir ce que de droit.
Signature de l'auteur(e) précédée de la mention « lu et approuvé »
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